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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Mise à jour 13/10/2009 10:45:00

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS DE VENTE

Conditions Générales de Vente

ARTICLE 1 : OBJET

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits par ART NOMAD au consommateur.

ARTICLE 2 : LES PRIX

2.1 Les prix de nos articles sont toutes taxes et frais de port compris pour la France métropolitaine (sauf exception notifiée sur la fiche de l’article), les frais de port en sus pour l’Etranger et les DOM TOM.

2.2 Toutes les commandes sont payables en euros. A aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes.

2.3 ART NOMAD se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les articles seront facturés au tarif en vigueur au moment ou le client valide sa commande et que son paiement est également daté du même jour, sous réserve de disponibilité des articles à cette date. Cependant le montant d’une commande enregistrée est acquis et ne peut être modifié.

2.4 La marchandise reste la propriété de ART NOMAD jusqu’à l’encaissement effectif de son paiement.

ARTICLE 3 : COMMANDE

1.1 Les commandes peuvent être passées sur Internet : www.art-nomad.com

ARTICLE 4 : ACCEPTION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

4.1 Le client déclare avoir pris connaissance des conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces conditions générales de vente. Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par ART NOMAD constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre ART NOMAD et son client.

ARTICLE 5 : DISPONIBILITE

5.1 Nos offres sont valables tant quelles apparaissent sur notre site dans la limite des stocks disponibles. En cas d’erreur, de modification ou éventuellement dans le cas d’une indisponibilité de l’article après passation de sa commande, le client est informé par mail dans les meilleurs délais. Le client aura le choix, soit d’être remboursé dans le cas ou le paiement aurait déjà été effectué, soit de choisir un autre article de remplacement. Tout remboursement effectué par ART NOMAD se fera dans les plus brefs délai et au plus tard 30 jours à compter de la date de paiement du client.

ARTICLE 6 : LIVRAISON

6.1 Les produits achetés sur le site ART NOMAD sont expédiés à l’adresse indiquée sur le bon de commande. Pour les expéditions en France Métropolitaine, les frais de port sont à la charge d’ART NOMAD, qui choisira le mode d’expédition en fonction du paquet. Pour l’Etranger et les DOM TOM, un devis sera proposé au client qui choisira le mode d’expédition qui sera à sa charge.

6.2 Pour être accepté, tout retour devra être signalé dans les 7 jours suivant la réception de l’article, par mail à ART NOMAD.

6.3 En cas de règlement par chèque, la commande n’est traitée qu’à réception du chèque.

En cas de règlement par Mandat, la commande n’est traitée qu’après l’encaissement du mandat.

En cas de règlement par virement bancaire, la commande n’est traitée qu’à réception de l’avis bancaire (sur Internet) nous informant de votre virement.

6.4 Le client doit notifier au livreur et à ART NOMAD par mail, toutes réserves sur le produit livré (ex. : colis endommagé, déjà ouvert, etc..) et ceci dès réception du colis.

6.5 Les articles vendus sur le site www.art-nomad.com sont des produits artisanaux. A ce titre, il peut exister de légères différences entre les caractéristiques mentionnées sur la fiche du produit (taille, couleur, motif…) et l’article livré. Il est précisé que pour certaines pièces les photographies ne sont présentées qu’à titre informatif et ne sauraient avoir de valeur contractuelle.

ARTICLE 7 : PAIEMENT

7.1 Le règlement des achats s’effectue soit :

- Par chèque bancaire à l’ordre de ART NOMAD,

- Par virement bancaire national à l’ordre de ALAIN BOUISSET

- Par virement International à l’ordre de ALAIN BOUISSET

- Par mandat postal à l’ordre de ART NOMAD

En cas de règlement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France Métropolitaine ou à Monaco. L’encaissement est réalisé à la réception du chèque en cas de règlement en une fois. En cas de règlement en plusieurs chèques, le premier sera encaissé à réception et les autres les mois suivants à la même date. ( Les chèques doivent tous être datés du jour de la commande).

Le ou les chèques sont à expédier à :

ART NOMAD

Hameau “Le Villard”

04340 LE LAUZET UBAYE

ARTICLE 8 : CONFIDENTIALITE

8.1 Vous possédez un droit d’accès, de modification ou de suppression de vos données personnelles. Pour cela il suffit de vous inscrire ou de vous désinscrire de notre NEWSLETTER qui permet de mettre à jour notre fichier client dès votre saisie directement sur notre site.

ARTICLE 9 : APPLICATION DES PRESENTES CGV

9.1 Les CGV ART NOMAD sont applicables tant qu’elles apparaissent sur le site. ART NOMAD se réserve le droit de les modifier. Les nouvelles conditions s’appliquant dès leur parution – néanmoins les CGV qui figuraient sur le site au moment de la commande du client lui demeurent applicables.